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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICEL
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MICEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICEL
MICEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99777556
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2029

Présentation de la marque MICEL

Déposée le 22 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICEL domicilié(e) Parc d'activités Stélytec - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 343 637 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICEL arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

MICEL a également déposé les autres marques suivantes : misolar , POLITHERM , POLISTICK , POLIBOND , TECHNIFILM


MICEL, Société par Actions Simplifiée - Parc d'activités Stélytec - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 401343637


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399351 - Publication au BOPI 2009-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501867 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699406 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-29

Papier et carton. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants électriques, adhésifs pour l'électricité, films plastiques pour les arts graphiques. Service de traitement et de transformation de matériaux ; découpage, usinage, refendage, soudure de matériaux, notamment de matières plastiques et d'isolants pour la construction électrique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.